Éditeur du site
Le site cosedia-patrimoine.fr est édité par :
COSEDIA PATRIMOINE®
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 1 000,00 €
Siège social : 5, rue du Moulin de Bas · 50200 Coutances
908 741 465 R.C.S. Coutances · N° ORIAS 22002415 (vérifiable sur www.orias.fr) · N° de TVA intracommunautaire FR25908741465
Conseiller en Investissements Financiers (n° E010480) membre de l'ANACOFI-CIF, association agréée par l'Autorité des marchés financiers (AMF). Adhérent du Groupe Sofraco.
Directeur de la publication : Jean-René Couasnon, en sa qualité de gérant.
Contact : 07 56 96 86 05 · contact@cosedia-patrimoine.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25 · CH-1227 Les Acacias · Genève, Suisse
www.infomaniak.com
Sécurité
Les informations transmises via le site circulent sous une forme cryptée. Il appartient néanmoins à chaque utilisateur de mettre en œuvre ses propres moyens de sécurité pour protéger la confidentialité de ses échanges. Cosedia Patrimoine® ne saurait être tenu pour responsable des conséquences d'une divulgation, même involontaire, des informations échangées, dès lors que celle-ci ne lui est pas imputable.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. Cosedia Patrimoine® décline toute responsabilité quant au contenu, à la disponibilité et aux pratiques de ces sites externes, sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle.
Portée du contenu du site
Les informations diffusées sur ce site constituent une simple information à caractère général et pédagogique. Elles ne sauraient être interprétées comme un acte de démarchage, un conseil en investissement personnalisé, une sollicitation ou un appel public à l'épargne. Le site présente le cabinet Cosedia Patrimoine® et ses prestations de manière non exhaustive ; toute décision relative à votre patrimoine doit faire l'objet d'un examen individuel de votre situation, avec un professionnel qualifié.
Transparence sur l'utilisation de l'intelligence artificielle
Cosedia Patrimoine® a recours à des outils d'intelligence artificielle générative dans la production de certains contenus du site cosedia-patrimoine.fr, notamment pour l'assistance à la rédaction de textes et la création d'éléments visuels.
Conformément à l'article 50 du règlement (UE) 2024/1689 sur l'intelligence artificielle, tout contenu textuel produit avec l'assistance d'une IA et publié sur ce site fait l'objet d'une relecture, d'une vérification et d'une validation par Cosedia Patrimoine® avant sa mise en ligne. Cosedia Patrimoine® en assume l'entière responsabilité éditoriale, dans les mêmes conditions que pour tout contenu rédigé sans assistance d'IA.
Les visuels générés ou retouchés par IA ont, par nature, une vocation illustrative ou décorative et ne représentent pas des personnes, lieux ou événements réels de manière trompeuse.
Cosedia Patrimoine® s'engage, si un dispositif conversationnel automatisé (chatbot) venait à être déployé sur le site, à en informer clairement l'utilisateur dès le début de l'échange.
Il est rappelé que, conformément au paragraphe ci-dessus, aucun contenu du site, qu'il soit ou non assisté par IA, ne constitue un acte de démarchage ou un conseil en investissement personnalisé.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, illustrations, mise en page, logos) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété de Cosedia Patrimoine®, de ses partenaires ou de ses fournisseurs d'information. La marque Cosedia Patrimoine® est déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 4952619. Toute reproduction, représentation, transmission à un tiers ou modification, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite de Cosedia Patrimoine®.
La vidéo diffusée en fond de la page d'accueil est un extrait d'un film réalisé par Macareux Productions (Thibault Béguet).
Cosedia Patrimoine® bénéficie, aux termes d'une autorisation consentie par Macareux Productions, d'un droit d'usage de cet extrait sur le présent site pour une durée expirant le 12 août 2029.
Macareux Productions
7 rue Émilienne Moreau-Évrard
35000 Rennes
SIREN 484 707 856
www.macareux-productions.fr
Cookies et sessions
Ce site ne dépose aucun cookie. Sa fréquentation est mesurée par un outil installé sur nos propres serveurs, configuré sans cookie et sans rien lire ni écrire sur votre appareil : votre consentement n'est donc pas requis, et aucune bannière ne vous est présentée. Les modalités exactes, ainsi que le moyen de vous opposer à cette mesure, figurent dans la politique de protection des données.
Responsabilité
Cosedia Patrimoine® met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Cosedia Patrimoine® ne saurait être tenue responsable des difficultés techniques, interruptions, erreurs de transmission ou dysfonctionnements liés au réseau internet, indépendants de sa volonté.
Droit applicable et juridiction
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 13 août 2026.