Un conseil patrimonial fondé sur une analyse personnalisée

Comment se déroule un conseil financier chez Cosedia Patrimoine ?

Le conseil financier chez Cosedia Patrimoine se construit autour de deux types d'intervention distincts, selon que le client dispose déjà de contrats ou souhaite en souscrire de nouveaux. Les deux s'appuient sur la même méthode : une analyse de la situation avant toute recommandation.

Optimiser les contrats déjà en place

L'optimisation des contrats existants consiste à examiner les placements déjà souscrits par le client, qu'ils aient été mis en place par le cabinet ou ailleurs, pour vérifier leur adéquation avec sa situation actuelle : frais appliqués, répartition des supports, cohérence avec les objectifs présents.

Un contrat souscrit plusieurs années auparavant peut ne plus correspondre à la situation présente du client, revenus, horizon de placement ou projets patrimoniaux ayant évolué. L'objectif est d'identifier s'il reste pertinent ou s'il gagnerait à être ajusté, complété, voire remplacé.

Rechercher de nouveaux contrats adaptés

La recherche de nouveaux contrats intervient lorsqu'un besoin nouveau apparaît : projet de transmission, complément de retraite, structuration d'une trésorerie d'entreprise. Le conseiller compare alors plusieurs solutions disponibles sur le marché, en tenant compte des objectifs, de l'horizon de placement et de la tolérance au risque du client.

Cette recherche ne se limite pas à un catalogue restreint de partenaires. Le statut de CIF impose d'évaluer un éventail suffisamment large d'instruments financiers avant toute recommandation, en particulier lorsque le conseil est fourni de manière indépendante.

Qu'est-ce qu'un conseiller en investissements financiers ?

Un conseiller en investissements financiers (CIF) est une personne, physique ou morale, habilitée à fournir des recommandations personnalisées sur des instruments financiers, en dehors du réseau des banques et des compagnies d'assurance. Ce statut est encadré par le code monétaire et financier et par le règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF).

Le CIF exerce sous le contrôle d'une association professionnelle agréée par l'AMF, à laquelle il doit obligatoirement adhérer, et il est immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS), consultable publiquement.

Le champ d'action d'un CIF couvre la recommandation d'instruments financiers : comptes-titres, plans d'épargne en actions, parts de SCPI ou de fonds, entre autres. Il ne se limite pas à un seul établissement, contrairement à un conseiller salarié d'une banque, qui ne peut recommander que les produits de sa propre maison. La recommandation de contrats d'assurance-vie ou de capitalisation relève quant à elle d'un autre cadre réglementaire, celui de l'intermédiation en assurance.

Conseil indépendant ou non indépendant : quelle différence pour vous ?

La différence entre conseil indépendant et non indépendant repose sur plusieurs éléments : le périmètre des produits évalués avant toute recommandation, les règles applicables aux avantages perçus de tiers, et le mode de rémunération qui en découle. C'est ce que prévoit l'article 325-5 du règlement général de l'AMF : le CIF doit indiquer à son client, dès l'entrée en relation, s'il fournit un conseil indépendant, non indépendant, ou une combinaison des deux, avec une explication sur la portée de chaque type de conseil et sur sa rémunération.

Cette distinction découle de la directive européenne MIF 2, transposée en droit français. Deux conseillers peuvent ainsi recommander le même produit tout en étant rémunérés de deux manières radicalement différentes.

Le conseil indépendant, rémunéré aux honoraires

Un conseil patrimonial objectif et sans commission, au sens strict du terme, correspond à ce mode de conseil : le CIF exerçant en conseil indépendant facture des honoraires directement à son client et n'a pas le droit de conserver les rétrocessions ou commissions que pourraient lui verser les sociétés de gestion ou les assureurs sur les produits recommandés. Cette interdiction découle du régime européen relatif au conseil en investissement fourni de manière indépendante, transposé en droit français par le RGAMF.

Cette rémunération aux honoraires supprime un biais économique : le revenu du conseiller ne varie pas selon le produit choisi. En contrepartie, le client règle une facture explicite pour la prestation de conseil, distincte du coût du produit.

Le conseil non indépendant, rémunéré par rétrocessions

Un CIF exerçant en conseil non indépendant est rémunéré, en tout ou partie, par les rétrocessions versées par les établissements promoteurs des produits recommandés : sociétés de gestion, assureurs, plateformes de distribution. Le client ne reçoit pas nécessairement de facture d'honoraires séparée, la rémunération du conseiller étant alors intégrée aux frais du produit, mais le montant de cette rémunération doit lui être communiqué clairement.

Ce mode de rémunération n'est pas interdit ni présumé défavorable au client. Il reste soumis à une obligation de transparence stricte : les rétrocessions perçues doivent figurer clairement dans les documents remis au client.

Le mode mixte, adapté à la situation du client

Le règlement général de l'AMF autorise explicitement un CIF à proposer une combinaison des deux modes de conseil. Cosedia Patrimoine fonctionne selon ce principe : le mode de conseil applicable, honoraires ou rétrocessions, dépend de la nature de la prestation, de l'organisation du cabinet et de la situation du client. Il n'est pas laissé au seul choix commercial du client, mais déterminé pour être adapté à sa situation, et il lui est communiqué avant la fourniture du conseil.

Ce fonctionnement mixte reste strictement encadré. Le cabinet explique la portée de chacun des deux modes avant toute prestation, et ne se présente jamais comme un conseiller en investissements indépendant pour l'ensemble de son activité. Par ailleurs, l'article 325-18 du RGAMF impose que les deux types de conseil restent clairement séparés au sein du cabinet, et qu'une même personne physique conseillère ne fournisse pas à la fois du conseil indépendant et du conseil non indépendant. Cette séparation, organisée conformément aux exigences réglementaires applicables, garantit que le client sache toujours sous quel mode une recommandation lui est formulée.

Cette page a une vocation informative et ne constitue pas un conseil personnalisé. Le choix entre conseil indépendant, non indépendant ou mixte se détermine avec votre conseiller lors de l'entrée en relation, en fonction de votre situation et de vos objectifs.

Comment se passe un premier rendez-vous ?

Le premier rendez-vous a pour objet de clarifier la situation patrimoniale du client et le mode de conseil le plus adapté, avant toute recommandation de produit. Le conseiller présente à cette occasion son statut, l'association professionnelle à laquelle il adhère, et le mode de rémunération envisagé.

Aucune souscription de produit n'intervient à ce stade. Pour organiser un premier échange, vous pouvez prendre contact avec le cabinet.