đ± Finance responsable et Ă©pargne longue : le PEAC Active SĂ©lection Avenir mĂ©rite qu'on s'y arrĂȘte
Construire un capital pour un enfant, cela demande du temps, de la cohĂ©rence et des choix de supports qui ont du sens. Le Plan Ăpargne Avenir Climat, nĂ© de la loi industrie verte du 23 octobre 2023 et ouvert depuis juillet 2024, rĂ©pond Ă cette logique sur les deux tableaux : il oriente l'Ă©pargne vers la transition Ă©cologique et offre un rĂ©gime fiscal parmi les plus complets disponibles pour les moins de 21 ans. AFI ESCA commercialise ce produit sous la forme du contrat Active SĂ©lection Avenir, et lance en ce moment une opĂ©ration ciblĂ©e sur la pĂ©riode des diplĂŽmes.
đ Quand l'Ă©pargne prend position sur la transition Ă©cologique
Ce qui distingue le PEAC des autres enveloppes d'Ă©pargne longue pour les mineurs tient d'abord Ă son architecture d'investissement. Les capitaux ne sont pas simplement orientĂ©s vers des fonds « vertueux » selon une classification marketing : les supports Ă©ligibles doivent obligatoirement ĂȘtre labellisĂ©s Greenfin (label France Finance Verte, pilotĂ© par le ministĂšre de la Transition Ă©cologique) ou ISR. Le label Greenfin identifie les fonds qui contribuent de façon significative Ă la transition Ă©cologique et Ă©nergĂ©tique, avec des critĂšres de conformitĂ© contrĂŽlĂ©s, ce qui tranche avec les dĂ©clarations d'intention sans tiers vĂ©rificateur que l'on observe sur certains produits se rĂ©clamant de la finance durable. Sur Active SĂ©lection Avenir, la gamme d'unitĂ©s de compte proposĂ©e par AFI ESCA est intĂ©gralement labellisĂ©e Greenfin, sans panachage avec des supports non Ă©tiquetĂ©s. Pour des parents ou des grands-parents soucieux de la cohĂ©rence entre leurs valeurs et leurs dĂ©cisions patrimoniales, ce positionnement n'est pas accessoire.
âïž Un rĂ©gime fiscal complet, sous conditions de durĂ©e
Le PEAC n'est pas seulement un produit Ă coloration verte : sa fiscalitĂ© est son argument le plus solide. Les gains rĂ©alisĂ©s dans le contrat bĂ©nĂ©ficient d'une exonĂ©ration d'impĂŽt sur le revenu et de prĂ©lĂšvements sociaux (CGI, art. 157, 24°), Ă la condition de respecter deux rĂšgles cumulatives : aucun rachat avant les 18 ans du titulaire, sauf invaliditĂ© du titulaire ou dĂ©cĂšs d'un parent, et une anciennetĂ© minimale de cinq ans Ă la date du premier retrait. Cette double condition de temps n'est pas une contrainte arbitraire : elle est la contrepartie directe de l'avantage fiscal, et elle s'aligne prĂ©cisĂ©ment sur l'horizon d'un placement ouvert Ă la naissance ou dĂšs le plus jeune Ăąge. Le plafond de versements est fixĂ© Ă 22 950 âŹ, soit le mĂȘme seuil que le Livret A. Il convient de noter que les gains, bien qu'exonĂ©rĂ©s d'impĂŽt sur le revenu, sont intĂ©grĂ©s au revenu fiscal de rĂ©fĂ©rence via le formulaire 2074-PEAC, ce qui peut avoir des incidences indirectes sur les droits aux prestations conditionnĂ©es au RFR selon la composition du foyer fiscal de rattachement.
đ L'opĂ©ration diplĂŽmes : un point d'entrĂ©e concret pour les familles
DĂ©but juillet, les rĂ©sultats du brevet et du baccalaurĂ©at tombent. AFI ESCA saisit ce moment pour proposer une opĂ©ration de bienvenue : pour toute ouverture d'un contrat Active SĂ©lection Avenir Ă cette occasion, jusqu'Ă 160 ⏠sont offerts sous forme d'abondement versĂ© directement sur le contrat. Ce n'est pas un geste purement symbolique : sur un contrat Ă vocation longue, un versement initial bonifiĂ© amĂ©liore mĂ©caniquement la base de capitalisation et rĂ©duit l'effort Ă fournir pour atteindre un objectif donnĂ© Ă l'Ă©chĂ©ance. Pour un conseiller, cette pĂ©riode est aussi une occasion naturelle de dialogue avec des familles dont les enfants franchissent une Ă©tape : l'obtention du brevet ou du bac correspond souvent au moment oĂč les parents commencent Ă penser concrĂštement aux projets Ă financer, permis de conduire, Ă©tudes supĂ©rieures, premier logement. Par ailleurs, le financement du contrat n'est pas rĂ©servĂ© aux seuls parents : grands-parents, famille, proches peuvent abonder le plan, ce qui en fait un vecteur de transmission informelle entre gĂ©nĂ©rations, au-delĂ du simple rĂ©flexe Ă©pargne individuelle.
đ Le contrat en pratique : gestion, souplesse, horizon
Active SĂ©lection Avenir fonctionne comme un contrat de capitalisation avec deux modes de gestion. La gestion pilotĂ©e Ă horizon est l'option par dĂ©faut : elle adapte automatiquement l'allocation entre unitĂ©s de compte labellisĂ©es Greenfin et fonds en euros Ă mesure que l'Ă©chĂ©ance approche, en rĂ©duisant progressivement l'exposition aux marchĂ©s. La gestion libre est possible Ă tout moment pour un souscripteur qui souhaite arrĂȘter ses choix avec son conseiller. Les versements dĂ©marrent Ă partir de 50 ⏠et peuvent ĂȘtre libres ou programmĂ©s, sans contrainte de pĂ©riodicitĂ© imposĂ©e. Le contrat arrive Ă son terme aux 30 ans du titulaire, avec possibilitĂ© de modifier la date de liquidation envisagĂ©e avant cette Ă©chĂ©ance. L'absence de garantie en capital sur les unitĂ©s de compte reste un Ă©lĂ©ment Ă exposer clairement : la performance dĂ©pend des marchĂ©s, et la durĂ©e de placement, souvent supĂ©rieure Ă dix ans si le contrat est ouvert tĂŽt, rĂ©duit la volatilitĂ© subie Ă l'horizon sans l'annuler.
Le PEAC Active SĂ©lection Avenir d'AFI ESCA combine trois arguments que peu de produits rĂ©unissent sur la mĂȘme enveloppe : un flĂ©chage vers des actifs rĂ©ellement labellisĂ©s au titre de la finance verte, une fiscalitĂ© Ă la sortie exonĂ©rĂ©e d'impĂŽt sur le revenu et de prĂ©lĂšvements sociaux, et une logique de capitalisation sur le temps long au profit d'un enfant ou d'un jeune adulte. L'opĂ©ration en cours autour des diplĂŽmes de juillet est un point d'entrĂ©e pratique pour les familles qui n'ont pas encore franchi le pas. Reste que la pertinence du produit, son positionnement dans l'allocation globale de l'enfant, l'arbitrage entre gestion pilotĂ©e et gestion libre, et les effets de l'intĂ©gration des gains au revenu fiscal de rĂ©fĂ©rence sont autant de paramĂštres qui mĂ©ritent une analyse personnalisĂ©e.
Il faut savoir se faire conseiller.
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